Travail adapté ou autre travail : quelles options pour l'employeur ?
Si un travailleur malade de longue durée ne peut reprendre « le travail convenu », le conseiller en prévention-médecin du travail juge parfois qu'il est apte à effectuer « un travail adapté ou un autre travail ». Qu'est-ce que cela signifie ? Et par où devez-vous commencer en tant qu'employeur ?
Les adaptations à différents niveaux
Proposer un travail adapté ou un autre travail signifie que vous modifiez, temporairement ou définitivement, le travail du collaborateur réintégré et ce, dans l'un des domaines suivants :
- l'organisation du travail
p.e. les procédures de travail et la répartition des tâches ; - le contenu du travail
p.e. les tâches de votre travailleur, la variation des tâches et la charge de travail ; - les conditions de travail
le type d'horaire de travail (ex. mise au travail progressive ou travail à temps partiel),
les possibilités de formation et les procédures d'évaluation ; - les conditions de vie au travail
p.e. l’environnement de travail, les équipements de travail et les postures de travail ; - les relations au travail
la collaboration avec les collègues, les communications interne et externe, etc.
Voici quelques adaptations possibles en vue d'offrir un travail adapté ou un autre travail :
| Cause médicale maladie de longue durée | Changements organisationnels | Changements matériels |
| Problèmes ergonomiques | - Plus de pauses - Tâches adaptées - ... | - Aide pour hisser / soulever - Eclairage spécifique - Téléphone mains libres - ... |
| Maladie grave (cancer, MS, …) | - Tâches adaptées - Parrain/marraine - Télétravail - Moments de feed-back - Rythme de travail adapté - ... | - Places de parking près de l'entrée - Espace sanitaire proche (en cas de dysfonctionnements intestinaux ou urinaires) - ... |
| Harcèlement au travail | - Un code de conduite - Formation à la résilience - Moments de concertation - ... | / |
| Stress ou burn-out | - Retour progressif - Délais moins stricts - Coaching - Moments de concertation - Autres responsabilités - ... | / |
Il n’existe naturellement pas de solutions standard : chaque diagnostic et chaque situation de travail sont différents. Une concertation avec le conseiller en prévention-médecin du travail permettra d'introduire des adaptations judicieuses.
Points d'attention pour un travail adapté ou un autre travail
- Examinez longtemps à l'avance les adaptations possibles pour votre organisation.
Entamez le processus de réflexion et d'organisation longtemps avant le retour du travailleur. Proposer un travail adapté ou un autre travail requiert souvent une certaine dose de créativité. Ne pensez pas trop vite que c'est mission impossible : examinez avec le médecin du travail ou des collègues ce qui est faisable dans votre organisation. Une formation, par exemple, pourra jouer un rôle clé dans le développement de possibilités permettant d’offrir un travail adapté ou un autre travail. - Concentrez-vous d'abord sur les capacités rémanentes et besoins spécifiques du collaborateur réintégré.
Pensez en termes de possibilités et non de limitations : vous multiplierez vos chances d'aboutir à des solutions. Certaines adaptations peuvent mettre le département, les collègues ou la productivité sous pression. Prévoyez de bons accords et une communication claire. Si les adaptations s'avèrent permanentes, vérifiez s'il est possible de trouver un nouvel équilibre pour tous les collègues concernés. - Les conditions de travail doivent-elles être adaptées ?
Attention : le contrat de travail de votre collaborateur qui reprend le travail reste d’application. Si, durant le parcours de réintégration, votre travailleur se voit attribuer une fonction inférieure, les conditions de salaire existantes demeurent inchangées pour cette période. Vous pouvez certes négocier avec le travailleur de nouvelles conditions contractuelles (volume de travail, horaires de travail, salaire…) qui feront l'objet d'une annexe au contrat.
Vous ne pouvez offrir un autre travail ou un travail adapté ?
S’il est techniquement ou objectivement impossible d'offrir un travail adapté ou un autre travail, ou si la réintégration ne peut être exigée pour des motifs dûment justifiés, vous ne devez entreprendre aucune action. Il n'est, par exemple, pas possible pour une entreprise de transport de proposer une autre fonction ou une reprise progressive du travail à un chauffeur, ni d'adapter ses conditions de travail.
Vous devez consigner la ou les raisons qui motivent votre décision de ne pas réintégrer le travailleur dans un rapport que vous tiendrez à la disposition des fonctionnaires chargés du contrôle.
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