La liste des valeurs limites d’exposition aux substances cancérigènes a été mise à jour. Depuis le 31 janvier 2020, des limites plus basses sont en vigueur. En outre, la silice cristalline a été ajoutée à la liste. Ces modifications ont été apportées conformément à une directive européenne.

Afin de protéger les travailleurs de l’exposition aux substances cancérigènes, des valeurs limites strictes sont appliquées. Celles-ci sont reprises dans le Code sur le bien-être au travail. Le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale (SPF ETCS) a adapté la liste des valeurs limites en se basant sur une directive européenne.

1. Tous les composés du chrome VI se voient attribuer la note C, qui les classe sans exception en tant que substance cancérigène.

2. Le SPF ETCS restreint également les valeurs limites (de la majorité) de ces substances.

3. A partir de 2025, ces limites seront encore abaissées. Les entreprises ont donc 5 ans pour s’y préparer.

Par ailleurs, la poussière inhalable de silice cristalline a été ajouté à la liste des procédés au cours desquels une substance ou un mélange se dégage Annexe VI.2-2. Cette poussière est en effet l’une des principales causes de cancer du poumon et de pneumoconiose d’origine professionnelle. Etant donné que la silice cristalline est à présent considérée comme agent cancérigène, elle est soumise aux obligations du Code, Livre VI, Titre 2 : Agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques.

Protégez vos travailleurs des substances cancérigènes

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