Grossesse au travail. Comment Mensura peut-il vous aider ?

13-05-16

Une grossesse comporte des risques en soi, y compris sur le lieu de travail. Les travailleuses qui sont enceintes doivent vous avertir le plus rapidement possible. Vous pourrez ainsi, grâce aux mesures de protection nécessaires, garantir la sécurité et la santé de la future maman et de son enfant. Le médecin du travail de Mensura SEPP se fera un plaisir de vous aider dans ce sens.

Êtes-vous au courant de la grossesse ?

La fonction de la collaboratrice enceinte peut éventuellement être considérée comme un poste à risque en cas de grossesse. Les effets de certains rayons, produits chimiques et/ou infections ne peuvent être sous-estimés. La bonne santé du bébé à naître peut aussi être compromise par du bruit, un travail de nuit ou un travail physiquement contraignant.

La collaboratrice a donc tout intérêt à vous informer de sa grossesse. Cela vaut aussi pour celles qui ont des projets de grossesse. Une fois que vous en êtes informé, vous devez vérifier si l’analyse des risques a déterminé que le travail de cette personne était considéré comme un poste à risque. C’est le cas si l’évaluation a révélé un risque sanitaire ou si la collaboratrice travaille de nuit. Le cas échéant, elle tombe sous la surveillance de santé du médecin du travail.

La collaboratrice peut vous notifier sa grossesse de n’importe quelle manière (oralement, par écrit, par courriel, par recommandé…). Elle vous réclamera peut-être une preuve de la notification de la grossesse.

Les mesures de protection

Si le conseiller en prévention – médecin du travail décèle un risque pour la sécurité et la santé de la travailleuse ou de l’enfant, des mesures doivent être prises.

Ces mesures proposées par le conseiller en prévention – médecin du travail sont les suivantes :

  1. aménager provisoirement les conditions de travail ou le temps de travail à risque ;
  2. si cela s’avère impossible ou irréalisable pour vous pour des motifs dûment justifiés, vous devez faire en sorte que la collaboratrice effectue un autre travail compatible avec son état ;
  3. si cela n’est toujours pas possible, l’exécution du contrat de travail est suspendue et la collaboratrice reçoit une indemnité dans le cadre de la protection de la maternité.

Une de ces trois mesures doit également être appliquée lorsque la collaboratrice invoque un danger ou une maladie en rapport avec son état, susceptible d’être attribué à son travail, et ce, pour autant que le conseiller en prévention – médecin du travail à qui elle s’adresse constate un risque.

Lorsque la période d’application d’une de ces mesures prend fin, vous êtes tenu d’occuper la collaboratrice dans les mêmes conditions qu’auparavant.

Avez-vous une question spécifique ? N’hésitez pas à prendre contact avec nous : info.edpb@mensura.be.

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